J.O. 275 du 28 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0610065V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF U47-100. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Méthodes d'analyse en santé animale. - Recherche par isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles dans l'environnement des productions animales (indice de classement : U47-100PR).

PR NF ISO 7302. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Céréales et produits céréaliers. - Détermination de la teneur en matières grasses totales (indice de classement : V03-713PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60974-3. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Matériel de soudage à l'arc. - Partie 3 : dispositifs d'amorçage et de stabilisation de l'arc (indice de classement : A85-009-3PR).

PR NF EN 62428. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Energie électrique. - Composantes modales dans les systèmes AC triphasés. - Grandeurs et transformations (indice de classement : C03-007PR).

PR NF EN 80416-1. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Principes de base pour les symboles graphiques utilisables sur le matériel. - Partie 1 : création des symboles graphiques pour enregistrement (indice de classement : C03-416-1PR).

PR NF EN 60085. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Evaluation thermique et désignation de l'isolation électrique (indice de classement : C26-206PR).

PR NF EN 60317-28/A2. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 28 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec polyesterimide, classe 180 (indice de classement : C31-678/A2PR).

PR NF EN 61023/Al. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Instruments de mesure de la vitesse et de la distance pour navires (Lochs). - Exigences de fonctionnement. - Méthodes d'essai et résultats d'essai exigés (indice de classement : C46-803/A1PR).

PR NF EN 61097-1/Al. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Système mondial de détresse et de sécurité en mer (GMDSS). - Partie 1 : répondeur radar. - Recherche et sauvetage maritime (SART). - Exigences opérationnelles et de fonctionnement. - Méthodes d'essai et résultats exigibles (indice de classement : C46-808/A1PR).

PR NF EN 60904-3. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Dispositifs photovoltaïques. - Partie 3 : principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l'éclairement spectral de référence (indice de classement : C57-323PR).

PR NF EN 62116. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Procédure d'essai des mesures de prévention contre l'îlotage pour onduleurs photovoltaïques interconnectés au réseau public (indice de classement : C57-338PR).

PR NF EN 61386-1. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : C68-110PR).

PR NF EN 60598-2-22/A2. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Luminaires. - Partie 2-22 : règles particulières. - Luminaires pour éclairage de secours (indice de classement : C71-022/A2PR).

PR NF EN 60901/A4. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Lampes à fluorescence à culot unique. - Prescriptions de performances (indice de classement : C72-215/A4PR).

PR NF EN 50498. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Compatibilité électromagnétique (CEM). - Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour les véhicules (indice de classement : C91-101PR).

PR NF EN 60384-1. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-112-lPR).

PR NF EN 60512-16-11. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-11 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16k : force d'arrachement, connexions enroulées sans soudure (indice de classement : C93-400-16-11PR).

PR NF EN 60512-16-13. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-13 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16m : désenroulement, connexions enroulées sans soudure (indice de classement : C93-400-16-13PR).

PR NF EN 60512-16-14. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-14 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16n : résistance à la flexion des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-14PR).

PR NF EN 60512-16-16. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-16 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16p : résistance à la torsion des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-16PR).

PR NF EN 60512-16-17. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-17 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16q : résistance à la traction et à la compression des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-17PR).

PR NF EN 60512-16-18. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-18 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai l6r : mouvement des contacts, simulation (indice de classement : C93-400-16-18PR).

PR NF EN 60512-16-1. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-1 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai l6a : endommagement par sonde d'essai (indice de classement : C93-400-16-1PR).

PR NF EN 60512-16-2. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-2 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16b : entrée restreinte (indice de classement : C93-400-16-2PR).

PR NF EN 60512-16-4. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-4 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai l6d : résistance à la traction (connexions serties) (indice de classement : C93-400-16-4PR).

PR NF EN 60512-16-5. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-5 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16e : force de rétention du calibre (indice de classement : C93-400-16-5PR).

PR NF EN 60512-16-6. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-6 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16f : robustesse des sorties (indice de classement : C93-400-16-6PR).

PR NF EN 60512-16-7. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-7 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16g : mesure de la déformation d'un contact après sertissage (indice de classement : C93-400-16-7PR).

PR NF EN 60512-16-8. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-8 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16h : efficacité du manchon isolant (contacts sertis) (indice de classement : C93-400-16-8PR).

PR NF EN 60512-16-9. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 16-9 : essais mécaniques des contacts et des sorties. - Essai 16i : force de maintien du ressort de contact de mise à la masse (indice de classement : C93-400-16-9PR).

PR NF EN 50155. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Applications ferroviaires. - Equipements électroniques utilisés sur le matériel roulant (indice de classement : F67-155PR).

PR NF EN 50342-4. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Batteries de démarrage au plomb. - Partie 4 : dimensions des batteries pour poids lourds (indice de classement : R13-503-4PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN ISO 25619-1. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Géosynthétiques. - Détermination du comportement en compression. - Partie 1 : fluage en compression (indice de classement : G38-151-1PR).

PR NF EN ISO 25619-2. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Géosynthétiques. - Détermination du comportement en compression. - Partie 2 : détermination du comportement en compression courte (indice de classement : G38-151-2PR).


SANTÉ


PR NF EN 62471. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes (indice de classement : C43-890PR).

PR NF EN 60601-1-10. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Appareils électromédicaux. - Partie 1-10 : exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles. - Norme collatérale : exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée (indice de classement : C74-020PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 13103. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Applications ferroviaires. - Essieux montés et bogies. - Essieux-axes porteurs. - Méthode de conception (indice de classement : F01-116PR).

PR NF EN 13104. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Applications ferroviaires. - Essieux montés et bogies. - Essieux-axes moteurs. - Méthode de conception (indice de classement : F01-117PR).

PR NF EN 15595. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Applications ferroviaires. - Freinage. - Anti-enrayeur (indice de classement : F11-911PR).

PR NF EN 15594. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Applications ferroviaires. - Voie. - Réparation des rails par soudure à l'arc électrique (indice de classement : F50-108PR).

PR NF EN 1864. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Bateaux de navigation intérieure. - Timonerie. - Exigences relatives à l'ergonomie et à la sécurité (indice de classement : J83-110PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF ISO 11783-12. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Tracteurs et machines agricoles et forestiers. - Réseaux de commande et de communication de données en série. - Partie 12 : service de diagnostic (indice de classement : U05-100-12PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 8423. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Plans d'échantillonnage progressif pour le contrôle par mesures des pourcentages de non conformes (écart-type connu) (indice de classement : X06-025PR).

PR NF ISO 20712-3. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Signaux de sécurité relatifs à l'eau et drapeaux de sécurité pour les plages. - Partie 3 : guide pour l'utilisation des signaux de sécurité relatifs à l'eau et des drapeaux de sécurité pour les plages (indice de classement : X08-060-3PR).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


PR NF ISO 1833-23. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 23 : mélanges de polyéthylène et de polypropylène (méthode à la cyclohexanone) (indice de classement : G06-006-23PR).

PR NF EN 15586. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Textiles. - Matière d'agrégation. - Méthode d'essai de frottage pour déterminer les propriétés de preuve de fibre des tissus (indice de classement : G07-151PR).

PR NF EN 716-1. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Meubles. - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 1 : exigences de sécurité (indice de classement : S54-002-1PR).

PR NF EN 716-2. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Meubles. - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : S54-002-2PR).

PR NF S72-701. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Mise à disposition d'équipements de protection individuelle et matériels de sécurité pour activités physiques, sportives, éducatives et de loisirs dédiés à la pratique de l'escalade, l'alpinisme, la spéléologie et activités utilisant des techniques et équipements similaires. - Modalités de contrôle et de suivi des EPI et équipements similaires. - Escalade, alpinisme, spéléologie et activités utilisant des techniques et équipements similaires (indice de classement : S72-701PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF ISO 13530. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Qualité de l'eau. - Lignes directrices pour le contrôle de qualité analytique pour l'analyse chimique et physicochimique de l'eau (indice de classement : T90-200PR).

PR NF EN 14805. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure de sodium pour la génération électrochimique de chlore (indice de classement : T94-436PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN ISO 16000-12. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Air intérieur. - Partie 12 : stratégie d'échantillonnage des polychlorobiphényles (PCBs), des polychlorodibenzo-p-dioxines (PCDDs), des polychlorodibenzofuranes (PCDFs) et des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAPs) (indice de classement : X43-404-12PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 301459. - Date de clôture : 5 février 2007. Télécommunications. - Systèmes et stations terriennes de satellites (SES). - EN harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et terminaux par satellite pour utilisateurs (SUT) transmettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.3.3) (indice de classement : Z86-559PR).

PR NF EN 301929-1. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.2.1) (indice de classement : Z87-929-1PR).

PR NF EN 301929-2. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile. - Partie 2 : EN harmonisée de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z87-929-2PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN ISO 13628-4. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Industries du pétrole et du gaz naturel. - Conception et fonctionnement des systèmes de production immergés. - Partie 4 : équipements immergés de tête de puits et tête de production (indice de classement : M87-208-4PR).

PR NF EN ISO 10426-6. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Industries du pétrole et du gaz naturel. - Ciments et matériaux pour la cimentation des puits. - Partie 6 : méthodes de détermination de la force statique du gel des formulations de ciment (indice de classement : M87-301-6PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 485-1. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Tôles, bandes et tôles épaisses. - Partie 1 : conditions techniques de contrôle et de livraison (indice de classement : A50-420PR).

PR NF EN 754-1. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres et tubes étirés. - Partie 1 : conditions techniques de contrôle et de livraison (indice de classement : A50-610PR).

PR NF EN 754-2. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres et tubes étirés. - Partie 2 : caractéristiques mécaniques (indice de classement : A50-611PR).

PR NF EN 754-3. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres et tubes étirés. - Partie 3 : barres rondes, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-612PR).

PR NF EN 754-4. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres et tubes étirés. - Partie 4 : barres carrées, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-613PR).

PR NF EN 754-5. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres et tubes étirés. - Partie 5 : barres rectangulaires, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-614PR).

PR NF EN 754-6. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres et tubes étirés. - Partie 6 : barres hexagonales, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-615PR).

PR NF EN 754-7. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres et tubes étirés. - Partie 7 : tubes filés sur aiguille, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-616PR).

PR NF EN 754-8. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres et tubes étirés. - Partie 8 : tubes filés à pont, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-617PR).

PR NF EN 755-1. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 1 : conditions techniques de contrôle et de livraison (indice de classement : A50-630-1PR).

PR NF EN 755-2. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 2 : caractéristiques mécaniques (indice de classement : A50-630-2PR).

PR NF EN 755-3. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 3 : barres rondes, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-630-3PR).

PR NF EN 755-4. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 4 : barres carrées, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-630-4PR).

PR NF EN 755-5. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 5 : barres rectangulaires, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-630-5PR).

PR NF EN 755-6. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 6 : barres hexagonales, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-630-6PR).

PR NF EN 755-7. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 7 : tubes filés sur aiguille, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-630-7PR).

PR NF EN 755-8. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 8 : tubes filés à pont, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-630-8PR).

PR NF EN 755-9. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Barres, tubes et profilés filés. - Partie 9 : profilés, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-630-9PR).

PR NF EN 12020-1. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Profilés de précision filés en alliages EN AW-6060 et EN AW-6063. - Partie 1 : conditions techniques de contrôle et de livraison (indice de classement : A50-640-1PR).

PR NF EN 12020-2. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Profilés de précision filés en alliages EN AW-6060 et EN AW-6063. - Partie 2 : tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-640-2PR).

PR NF E03-611. - Date de clôture : 25 décembre 2006. Filetage trapézoïdal asymétrique d'angles 3° et 45°, « dit artillerie ». - Profil de base. - Dimensions et tolérances (indice de classement : E03-611PR).

PR NF E03-612. - Date de clôture : 25 décembre 2006. Filetage trapézoïdal asymétrique d'angles 3° et 45°, « dit artillerie ». - Vérification par calibres à limites (indice de classement : E03-612PR).

PR NF E03-619. - Date de clôture : 25 décembre 2006. Filetages métriques trapézoïdaux ISO. - Vérification par calibres à limites (indice de classement : E03-619PR).

PR NF ISO 21789. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Applications des turbines à gaz. - Sécurité (indice de classement : E37-507PR).

PR NF EN 15593. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Emballlages. - Management de l'hygiène dans la fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires. - Exigences (indice de classement : H60-200PR).

PR NF EN 13953/Al. - Date de clôture : 30 décembre 2006. Equipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires. - Soupapes de sûreté des bouteilles transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) (indice de classement : M88-737/A1PR).

PR NF EN 14879-6. - Date de clôture : 5 janvier 2007. Système de revêtements organiques de peinture et autres revêtements rapportés pour la protection des appareils et installations industriels contre la corrosion par des milieux agressifs. - Partie 6 : revêtements rapportés associés à des couches de carreaux et de briques (indice de classement : T34-801-6PR).

PR NF T54-803-2. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Plastiques. - Membranes en polychlorure de vinyle plastifié (PVC-P) pour piscines enterrées. - Partie 2 : membranes armées d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 1,5 mm (indice de classement : T54-803-2PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public, à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis-La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site : http://www.afnor.fr.